Conditions générales d’utilisation du site www.rendrevisible.fr
Informations générales :
Le site www.rendrevisible.fr est édité par les Filières de Santé Maladies Rares FAVA-Multi et Cardiogen.
FAVA-Multi -Filière Maladies Vasculaires Rares
Hôpital Bichat
46 rue Henri Huchard
75018 Paris cedex 18
Cardiogen
Filière nationale de santé Cardiogen, maladies cardiaques héréditaires
CHU Pitié-Salpêtrière- service de génétique
47-83 bvd de l’hôpital
75013 PARIS
- Directeurs de la publication : Guillaume Jondeau et Laëtitia Domenighetti
- Design et développement : Antonino Nicoletti
- Hébergement : Nuxit
- Pour nous écrire / nous contacter, vous pouvez utiliser notre formulaire en ligne, ou bien nous joindre à l’adresse suivante : contact@rendrevisible.fr
Utilisation du site :
L’utilisation du site est réservée à un usage personnel.
L’accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si les Filières Maladies Rares décide de suspendre ou d’arrêter la fourniture de ce service. L’obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.
Contenu du site :
Les Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN s’efforcent d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, les Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN ne garantissent en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.
Propriété intellectuelle :
Les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive des Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN. A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite des Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN.
Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété des Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN. Sauf autorisation préalable et écrite, l’internaute s’interdit de les utiliser.
Les Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN consentent toutefois à l’internaute le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif.
Vie privée :
Les Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN s’engagent à ne pas divulguer à des tiers les informations que l’internaute lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du service.
Le site répond à la réglementation relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que définie par la loi n°78-17, modifiée. L’internaute dispose, pour ce qui concerne ses données personnelles collectées lors de sa visite sur le site, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données conformément à la loi française. Ces droits peuvent être exercés auprès de :
Filière Maladies Vasculaires Rares
Hôpital Bichat
46 rue Henri Huchard
75018 Paris cedex 18
Liens :
Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. Les Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN ne disposant d’aucun moyen pour contrôler ces sites n’offre aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlement en vigueur.
Alerte démarchage :
Les Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN ne vendent aucun emplacement publicitaire dans ses revues. Toute démarche en ce sens, est faite en fraude des droits des Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN.
Modifications
Les Filières Maladies Rares FAVA-Multi et CARDIOGEN se réservent le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation du site www.rendrevisible.fr